Fabrice Coat


De: Coat (Fabrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Coat (Fabrice)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
suppleant
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Coat (Fabrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-01-14"
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Coat (Fabrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1997-09-29"
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 199710/12/1997
De: Fabrice Coat
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis en matière d'aide à la production de vidéomusiques
pour la durée du mandat restant à courir
A titre de personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 199703/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.